Coopération internationale et aide au développement
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/06/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
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72 résultats pour la valeur "Conseil départemental du Haut-Rhin" du filtre Collectivité, pour la valeur "16/06/2006" du filtre Date de séance, pour la valeur "Commission Permanente" du filtre Type de réunion
Contrat de plan 2000/2006. Réalisation du projet "pôle Vignes et Vins"
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/06/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD50. Aménagement entre les RD2 et RD8 à HIRTZFELDEN. Etude de génie écologique. Programme A012. Millésime 2000
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/06/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD. Programmes routiers. Affectation d'autorisation de programme (A032, A035, A041)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/06/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LCR. Option "langue et culture régionales" dans les collèges (année scolaire 2005/2006)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/06/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Signature de la convention particulière Interreget de la convention spécifique entre le Département et l'état relatives au projet "maison Trirhena Palmrain : vers une coopération renforcée au-delà de 2006"
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/06/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Acquisition d'un système d'information en ressources humaines
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/06/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD. Programmes routiers. Affectation d'autorisation de programme (A032, A035, A041)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/06/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique A08. Subventions aux collectivités locales. Affectation d'AP de programme 2006
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/06/2006
- Rapporteur : Non défini
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FSL - convention protant création des fonds locaux du FSL entre le Département et les villes de COLMAR et MULHOUSE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/06/2006
- Rapporteur : Non défini
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Soutien aux actions et animations touristiques
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/06/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LCR. Option "langue et culture régionales" dans les collèges (année scolaire 2005/2006)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/06/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Coopération internationale et aide au développement
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/06/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Contrat de plan 2000/2006. Réalisation du projet "pôle Vignes et Vins"
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/06/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Améliorations pastorales dans le cadre de la mise en œuvre des GERPLAN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/06/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Opération de déviation de la RD 417 à WINTZENHEIM. Préservation d'espèces végétales protégées. Convention scientifique technique et financière
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/06/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Soutien de deux manifestations au titre du fonds de soutien aux Initiatives transfrontalières
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/06/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Soutien de deux manifestations au titre du fonds de soutien aux Initiatives transfrontalières
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/06/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Rapport d'étape sur l'avancement du projet pour le Haut-Rhin
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/06/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Améliorations pastorales dans le cadre de la mise en œuvre des GERPLAN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/06/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD50. Aménagement entre les RD2 et RD8 à HIRTZFELDEN. Etude de génie écologique. Programme A012. Millésime 2000
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/06/2006
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Soutien à la vie associative et aux collectivités
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/06/2006
- Rapporteur : Non défini
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Encouragement à l'agriculture et au développement rural
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/06/2006
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Contrats de mission entre l'Association de Prévention APSIS, les communes de BISEL et de WITTENHEIM et le Conseil Général du Haut-Rhin
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/06/2006
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Soutien aux actions et animations touristiques
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/06/2006
- Rapporteur : Non défini
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Fonds d'intervention sociale. Association enfance famille adoption du Haut-Rhin EFA 68
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/06/2006
- Rapporteur : Non défini
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Acquisition d'un système d'information en ressources humaines
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/06/2006
- Rapporteur : Non défini
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Mise à disposition d'un terrain au profit de la commune de GUEWENHEIM
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/06/2006
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- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique des actions éducatives. Programme : vie scolaire. Subventions pour les sorties scolaires avec nuitées
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/06/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique en faveur de la jeunesse : les volants jeunes
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/06/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD. Programmes routiers. Affectation d'autorisation de programme (A072)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/06/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Soutien aux actions et animations touristiques
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/06/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LCR. Option "langue et culture régionales" dans les collèges (année scolaire 2005/2006)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/06/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Opération de déviation de la RD 417 à WINTZENHEIM. Préservation d'espèces végétales protégées. Convention scientifique technique et financière
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/06/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Lancement d'une étude préliminaire socio-économique d'une liaison fluviale à grand gabarit entre la Saöne et le Rhin Supérieur
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/06/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Participation départementale en faveur du syndicat mixte interdépartemental du Ballon d'Alsace pour des opérations du programme d'aménagement touristique été/hiver du site du Ballon d'Alsace
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/06/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin